Marque expirée - Marque en non vigueur
La Maison du 17ème
Numéro de dépôt :
3649403
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019
Présentation de la marque La Maison du 17ème
Déposée le 7 mai 2009 par Julien SAUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison du 17ème »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison du 17ème est expirée depuis le 7 mai 2019.
Julien SAUSSET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42